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La résiliation pour justes motifs met un terme au contrat de travail; celui-ci n’est dès lors plus un titre à la manilevée provisoire pour l’éventuelle créance fondée sur l’art. 337c al. 1 CO.
Art. 82 LP; art. 337c al. 1 CO
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(TF, 11.11.09 {5D_147/2009}, BlschK 2010, p. 34)
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