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Le remainement de la mise à jour de la circulaire ont été l’occasion d’améliorer la convivialité pour l’utilisateur et de renforcer la sécurité juridique.
La présente circulaire abroge la circulaire du 1er janvier 2009.
Title
Circulaire n° 1-024-VS-2017-f
Text
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(Administration fédérale des contributions AFC, 20.11.17, circulaire n° 1-024-VS-2017-f, www.estv.admin.ch)
Date