Meyer-Hayoz Arthur, Forstmoser Peter (Trad.: Peter Iordanov)
Editions Stämpfli SA, Wölflistrasse 1, CP 8326, 3001 Berne, www.staempfliverlag.com, éd. 2015, LXXXII + 1084 pages, relié, CHF 198.–.
Le droit des sociétés compte en français peu d’ouvrages en comparaison d’autres domaines du droit. La publication de Meier-Hayoz / Forstmoser, qui est en allemand un grand classique de la théorie générale et introductive au droit des sociétés, comble assurément un manque regrettable d’ouvrages. L’ouvrage édité est la traduction de la 11e édition de 2012 du Schweizerisches Gesellschaftsrecht, suivie d’un riche complément recensant les modifications du droit, les jurisprudences importantes et autres publications intervenues depuis 2012 jusqu’au 1er mai 2015. L’intérêt du texte est l’approche globale et réfléchie de la matière avec maintes réflexions et mises en parallèle d’institutions juridiques. Tout au début 5 chapitres totalisant près de 150 pages introduisent au droit des sociétés. Puis sont traités le registre du commerce, les raisons de commerce, le droit comptable (ancien droit avec bref complément en fin d’ouvrage), la représentation commerciale. Ensuite est esquissée sur quelque 70 pages une vaste fresque de l’histoire et de l’avenir du droit suisse des sociétés. Dans une deuxième partie l’exposé spécifiques des sociétés sur quelque 400 pages développe les sociétés de personnes, la SA, la Sàrl, la SCA, la Scoop selon une approche classique systématique. Sont traités ensuite l’association, les corporations de droit privées régies par le droit cantonal, les placements collectifs contractuels et sous forme de société, la fondation d’entreprise en tant que fondation de type particulier, les entreprises divisées en établissements et affiliées et enfin les restructurations. Un excursus sur l’entreprise individuelle termine l’ouvrage. Les romands qui ont consulté l’œuvre en allemand, sans toujours trouver ce qu’ils recherchaient car exorbitant à l’exposé général, liront avec un grand intérêt in extenso la version française pour en tirer une riche vision globale du droit des sociétés.